RHPro

Politique de confidentialité

Dernière mise à jour : [à compléter avant publication]

Cette politique explique quelles renseignements RHPro recueille, comment ils sont utilisés, où ils sont stockés, et quels droits vous avez à leur égard. Elle s'applique à toute organisation utilisant RHPro et à ses employés.

En bref : RHPro sert uniquement à la gestion interne du personnel de votre organisation (feuilles de temps, demandes d'absence). Vos renseignements ne sont jamais vendus, ni partagés avec des tiers à des fins publicitaires ou commerciales.

1. Qui sommes-nous

RHPro est une application de gestion du personnel développée par Cosmex AI. Chaque organisation cliente (« l'Employeur ») dispose de son propre espace de données, isolé des autres organisations utilisant RHPro.

2. Renseignements que nous recueillons

RHPro recueille uniquement les renseignements nécessaires à son fonctionnement :

Catégorie	Exemples de données
Identité	Nom complet, nom d'utilisateur, poste occupé, rôle (employé(e) ou administrateur(trice))
Identifiants de connexion	Mot de passe (chiffré, jamais visible en clair, y compris par nous)
Feuilles de temps	Heures travaillées par catégorie, dates de période, notes explicatives
Demandes d'absence	Date, motif de l'absence, durée, personne de remplacement le cas échéant
Signature	Signature dessinée à l'écran, apposée aux documents soumis
Documents générés	Copies PDF des feuilles de temps et demandes d'absence soumises, conservées pour fins d'archivage

Renseignements sensibles : certains motifs d'absence (congé maladie, rendez-vous médical) constituent des renseignements de santé. Ces motifs ne sont visibles que par vous-même et les administrateur(trice)s autorisé(e)s de votre organisation, jamais par Cosmex AI à des fins autres que le support technique, et jamais par une autre organisation cliente de RHPro.

3. Comment ces renseignements sont utilisés

Permettre la connexion et la gestion des comptes du personnel
Produire, archiver et transmettre les feuilles de temps et demandes d'absence
Permettre à l'administration de suivre et d'approuver les soumissions
Assurer le support technique en cas de problème signalé

Nous n'utilisons jamais ces renseignements à des fins publicitaires, de profilage, ou de revente à des tiers.

4. Où vos renseignements sont stockés

Les données de RHPro sont hébergées par Supabase, un fournisseur d'infrastructure infonuagique. [Préciser ici la région d'hébergement exacte de votre projet Supabase, ex. : États-Unis, Canada, ou Europe (visible dans les paramètres de votre projet Supabase).]

5. Qui peut voir vos renseignements

Vous-même, pour vos propres soumissions
Les administrateur(trice)s de votre organisation, pour l'ensemble du personnel qu'ils supervisent
Cosmex AI, uniquement en cas de nécessité technique (résolution d'un problème signalé), jamais de façon routinière

Aucune autre organisation cliente de RHPro n'a accès à vos données : chaque organisation est isolée des autres.

6. Combien de temps vos renseignements sont conservés

Vos renseignements sont conservés aussi longtemps que votre compte demeure actif au sein de votre organisation, et par la suite selon les obligations légales de conservation des dossiers d'emploi applicables. [Préciser ici la durée exacte retenue par votre organisation, le cas échéant.]

7. Vos droits

Selon votre lieu de résidence, vous pouvez avoir le droit de :

Consulter les renseignements que RHPro détient à votre sujet
Demander la correction de renseignements inexacts
Demander la suppression de vos renseignements, sous réserve des obligations légales de conservation de votre employeur

Pour exercer ces droits, adressez-vous d'abord à l'administrateur(trice) de RHPro au sein de votre organisation.

8. Sécurité

L'accès à RHPro nécessite un identifiant et un mot de passe propres à chaque personne. Les mots de passe sont chiffrés et ne sont jamais accessibles en clair, y compris par Cosmex AI. Chaque organisation cliente est isolée des autres au niveau de la base de données.

9. Témoins et stockage local

RHPro utilise le stockage local de votre navigateur uniquement à des fins fonctionnelles (maintenir votre session active, conserver un brouillon non soumis). Aucun témoin de suivi publicitaire ou d'analytique tierce n'est utilisé.

10. Modifications de cette politique

Cette politique peut être mise à jour à l'occasion. La date de la dernière mise à jour apparaît en haut de cette page.

11. Nous joindre

Pour toute question concernant cette politique ou vos renseignements personnels :

Cosmex AI
info@cosmexai.ca